1. Identité de l’Éditeur
Le laboratoire NCD, situé au 40 bis rue Vauvenargues, 75018 Paris, est désigné comme l’éditeur du site.
2. Propriété
L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH, SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
L’accès à ce site est soumis à l’acceptation sans réserve des conditions et avertissements suivants.
3. Informatique et Libertés – Protection des Données
Nous vous informons que des données personnelles, y compris votre adresse IP, peuvent être collectées lors de votre visite sur notre site. Ces informations sont nécessaires pour la gestion du site, la réponse à vos demandes via le formulaire de contact, la communication avec nos contacts, ainsi que pour l’envoi de nos actualités et mises à jour, sur la base de votre consentement. Ces données sont traitées de manière confidentielle et sont utilisées exclusivement par le laboratoire NCD et éventuellement par ses sous-traitants ou partenaires à des fins d’analyses statistiques, commerciales et de marketing. Les données sont conservées pendant une durée maximale de 24 mois. Conformément au Règlement Européen n°2016/679 du 14 avril 2016, connu sous le nom de « RGPD », et à la Loi « Informatique et Liberté » n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée le 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de transfert de vos données, ainsi que de demander la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données et retirer votre consentement à tout moment.
Pour exercer ces droits, veuillez contacter :
Laboratoire NCD
40 bis rue Vauvenargues
75018 Paris
En cas de refus du traitement de vos données, vous pouvez saisir la CNIL (3 Place de Fontenoy, 75334 Paris) ou une autorité judiciaire compétente. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
4. Crédits Photos et Autres Visuels
Les photographies et visuels présents sur le site du laboratoire NCD ne peuvent être reproduits, redistribués ou vendus sans l’accord écrit de l’éditeur. Toute utilisation d’images sans autorisation peut entraîner des poursuites légales.
Sauf indication contraire, tous les droits d’auteur sur les documents et éléments créés pour ce site appartiennent exclusivement au laboratoire NCD. Toute reproduction totale ou partielle du contenu est strictement interdite, conformément à l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Le droit français régit ce site, et les tribunaux français sont compétents en cas de litige.
5. Propriété Intellectuelle
Toutes les données et informations présentes sur ce site sont protégées par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents de ce site est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé ; toute autre utilisation est expressément interdite et pourrait constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données de ce site, dont le laboratoire NCD est le producteur, sont protégées par la loi du 1er juillet 1998, qui transpose la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.
6. Responsabilité Le laboratoire
NCD s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur son site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs. Il se réserve le droit de corriger ou de modifier le contenu à tout moment et sans préavis.
Le laboratoire NCD ne pourra être tenu responsable des informations disponibles sur le site et de leur utilisation. Il décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou liés à celui-ci. De plus, il ne garantit pas l’absence de virus ou d’erreurs dans les fichiers téléchargeables. Les utilisateurs doivent prendre les mesures de sécurité appropriées.
Toute tentative de transfert d’informations vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.
Le laboratoire NCD ne pourra être tenu responsable des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement à partir de ce site. Il ne garantit pas non plus le contenu des sites tiers.
Il est interdit de créer un lien hypertexte vers ce site sans l’accord préalable de l’éditeur. Le laboratoire NCD ne peut garantir que le serveur hébergeant le site est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sont dépourvus de virus ou d’erreurs. En raison des risques de virus transmis par Internet, nous conseillons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires pour protéger leur ordinateur contre toute intrusion ou problème technique. En tout état de cause, le laboratoire NCD ou ses sous-traitants ne sauront être tenus responsables des dommages pouvant survenir lors de la connexion et de la navigation sur le site.
7. Liens Hypertextes
Toute tentative de transfert d’informations vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.
Le laboratoire NCD ne pourra être tenu responsable des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement à partir du site.
Le laboratoire NCD ne garantit pas le contenu des sites tiers et ne prend aucun engagement à leur égard.
Si vous souhaitez établir un lien hypertexte vers le site du laboratoire NCD, vous devez obtenir l’autorisation préalable de l’éditeur en utilisant l’adresse e-mail suivante : labo@ncdfrance.fr